Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVERNY
Numéro de dépôt :
924666
Date de dépôt :
21/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHEVERNY
Déposée le 21 mai 1975 par Société du Caoutchouc Manufacturé et de l'Extra-Souple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHEVERNY est expirée depuis le 21 mai 1985.
Société du Caoutchouc Manufacturé et de l'Extra-Souple a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462